Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G GENAPI
Mr Bernard VIAL
Mr Philippe RIVIERE

Numéro de dépôt :
95576178
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque G GENAPI

Déposée le 16 juin 1995 par monsieur Bernard VIAL et monsieur Philippe RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G GENAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Les déposants sont monsieur Bernard VIAL domicilié(e) 133 Rue Henri Fabre, 34130 MAUGUIO - France et monsieur Philippe RIVIERE domicilié(e) 133 Rue Henri Fabre, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Arlette QUERE - France.

La marque G GENAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GENAPI est expirée depuis le 16 juin 2005.


Mr Bernard VIAL - 133 Rue Henri Fabre, 34130 MAUGUIO - France

Mr Philippe RIVIERE - 133 Rue Henri Fabre, 34130 MAUGUIO - France


Mme Arlette QUERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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